Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vergers du Mont Ventoux
Les Vergers du Mont Ventoux

Numéro de dépôt :
4645249
Date de dépôt :
06/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2030
Les Vergers du Mont Ventoux de Les Vergers du Mont Ventoux

Présentation de la marque Les Vergers du Mont Ventoux

Déposée par voie électronique le 6 mai 2020 par Les Vergers du Mont Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vergers du Mont Ventoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est Les Vergers du Mont Ventoux domicilié(e) 870 CHEMIN DU MOULIN - 84340 - Beaumont du ventoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Les Vergers du Mont Ventoux, Monsieur Anthony VEZINHET domicilié(e) 870 Chemin du Moulin - 84340 - Beaumont du ventoux - France.

La marque Les Vergers du Mont Ventoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers du Mont Ventoux arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

Les Vergers du Mont Ventoux a également déposé les autres marques suivantes : Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE , Les Vergers du Mont Ventoux HUILE DE PROVENCE , Les Vergers du Mont Ventoux FRUITS DE PROVENCE , Les Vergers du Mont Ventoux HUILE DE PROVENCE


Les Vergers du Mont Ventoux - 870 CHEMIN DU MOULIN - 84340 - Beaumont du ventoux - France


GAEC Les Vergers du Mont Ventoux, Monsieur Anthony VEZINHET - 870 Chemin du Moulin - 84340 - Beaumont du ventoux - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.